31364_PLU_20240229

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTBERON"


Informations

Nom du document DU_31364
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTBERON
Maillage 31364 MONTBERON
Source Téléversement
Téléversé le 04/04/2024 à 18:41
Publié le 04/04/2024 à 20:06
Mis à jour le 04/04/2024 à 20:06
Statut
Version 3
Nom de l'archive 31364_PLU_20240229
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2c182389fbda723e05b001d728e56b58
Producteur id. de ville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTBERON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31364
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.4674695,43.7042184,1.5129225,43.7334796]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31364_procedure_20240229.pdf Procédure
31364_rapport_1_20240229.pdf Partie 1
31364_rapport_2_20240229.pdf Partie 2
31364_padd_20240229.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31364_reglement_20240229.pdf Règlement écrit
31364_reglement_graphique_1_20240229.pdf Règlement graphique 1
31364_reglement_graphique_2_20240229.pdf Règlement graphique 2
31364_reglement_graphique_3_20240229.pdf Règlement graphique 3
31364_annexe_ecrite_1_20240229.pdf Annexe ecrite 1
31364_annexe_ecrite_2_20240229.pdf Annexe ecrite 2
31364_annexe_ecrite_3_20240229.pdf Annexe ecrite 3
31364_annexe_reseaux_20240229.pdf Annexe reseaux
31364_info_surf_20240229.pdf Info surf
31364_liste_sup_20240229.pdf Liste sup
31364_plan_sup_20240229.pdf Plan sup
31364_orientations_amenagement_20240229.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.