84002_PLU_20221020

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANSOUIS"


Informations

Nom du document DU_84002
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANSOUIS
Maillage 84002 ANSOUIS
Source Téléversement
Téléversé le 04/12/2024 à 09:06
Publié le 04/12/2024 à 09:49
Mis à jour le 04/12/2024 à 09:49
Statut
Version 8
Nom de l'archive 84002_PLU_20221020
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2c182bcc100b318464f2671d12c449e1
Producteur Mairie d'Ansouis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ANSOUIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 84002
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.4238399,43.7145836,5.5126123,43.7531748]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
84002_procedure_20221020.pdf Procédure
84002_rapport_1_20221020.pdf Partie 1
84002_rapport_2_20221020.pdf Partie 2
84002_rapport_3_20221020.pdf Partie 3
84002_rapport_4_20221020.pdf Partie 4
84002_rapport_5_20221020.pdf Partie 5
84002_padd_20221020.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84002_reglement_20221020.pdf Règlement écrit
84002_reglement_graphique_20221020.pdf Règlement graphique
84002_annexes_sanitaires_20221020.pdf Annexes sanitaires
84002_perimetre_taxe_amenagement_20221020.pdf Perimetre taxe amenagement
84002_prescription_surf_07_1_20221020.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
84002_regime_forestier_20221020.pdf Regime forestier
84002_reglement_local_publicite_20221020.pdf Reglement local publicite
84002_risque_inondation_20221020.pdf Risque inondation
84002_sup_20221020.pdf Sup
84002_orientations_amenagement_20221020.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Ansouis
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ansouis.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ansouis.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.