38567_PLU_20231219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMROUSSE"


Informations

Nom du document DU_38567
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMROUSSE
Maillage 38567 CHAMROUSSE
Source Téléversement
Téléversé le 18/03/2024 à 08:28
Publié le 18/03/2024 à 18:59
Mis à jour le 18/03/2024 à 18:59
Statut
Version 11
Nom de l'archive 38567_PLU_20231219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2c1c7c081eb2252b93ed65c28621d99e
Producteur Veronique KNOPP

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMROUSSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38567
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.8706614,45.0931916,5.9316898,45.1411426]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38567_procedure_20231219.pdf Procédure
38567_rapport_20231219.pdf Rapport
38567_padd_20231219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38567_prescription_surf_02_01_20231219.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
38567_reglement_20231219.pdf Règlement écrit
38567_reglement_graphique_1_20231219.pdf Règlement graphique 1
38567_reglement_graphique_2_20231219.pdf Règlement graphique 2
38567_reglement_graphique_3_20231219.pdf Règlement graphique 3
38567_reglement_graphique_4_20231219.pdf Règlement graphique 4
38567_info_surf_07_00_20231219.pdf Périmètre de développement prioritaire économie d'énergie
38567_liste_sup_20231219.pdf Liste sup
38567_plans_sup_20231219.pdf Plans sup
38567_orientations_amenagement_20231219.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.