51201_PLU_20080804

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CUISLES"



Informations

Nom du document DU_51201
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CUISLES
Maillage 51201 CUISLES
Source Téléversement
Téléversé le 10/09/2020 à 10:10
Publié le 11/09/2020 à 08:18
Mis à jour le 11/09/2020 à 08:18
Statut
Version 4
Nom de l'archive 51201_PLU_20080804
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2c1d29bd4a42c93d9db99fe80de5a814
Producteur Ville de Cuisles

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CUISLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 11/09/2020.
Emprise [3.7577829,49.1217515,3.7984996,49.1369245]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51201_procedure_20080804.pdf Procédure
51201_rapport_20080804.pdf Rapport
51201_padd_20080804.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51201_reglement_20080804.pdf Règlement écrit
51201_reglement_graphique_1_20080804.pdf Règlement graphique 1
51201_reglement_graphique_2_20080804.pdf Règlement graphique 2
51201_annexes_sanitaires_20080804.pdf Annexes sanitaires
51201_liste_SUP_et_ER_20080804.pdf Liste SUP et ER
51201_plan_servitudes_20080804.pdf Plan servitudes
51201_recueil_SUP_20080804.pdf Recueil SUP
51201_orientations_amenagement_20080804.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ville de Cuisles
Téléphone : Aucun
Courriel : Emilie.PRIMAULT@grandreims.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : planif-centre@grandreims.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.