35238_PSMV_20240206

Détail des informations pour les données: "Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) RENNES"


Informations

Nom du document PSMV_35238
Titre du document Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) RENNES
Maillage 35238 RENNES
Source Téléversement
Téléversé le 22/02/2024 à 10:05
Publié le 22/02/2024 à 10:46
Mis à jour le 22/02/2024 à 10:46
Statut Publié
Version 11
Nom de l'archive 35238_PSMV_20240206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2c2ee6ad54e64d1365fadad608767a71
Producteur Rennes Métropole - Service Information Géographique

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur le secteur sauvegardé de RENNES. Ce PSMV est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35238
  • -
  • PSMV
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 30/09/2019.
Emprise [-1.7729965,48.0651941,-1.6173974,48.1819434]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35238_procedure_20240206.pdf Procédure
35238_rapport_20240206.pdf Rapport
35238_reglement_20240206.pdf Règlement écrit
35238_reglement_graphique_20240206.pdf Règlement graphique
35238_annexes_20240206.pdf Annexes
35238_orientations_amenagement_20240206.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr