74197_PLU_20260112

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NANGY"


Informations

Nom du document DU_74197
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NANGY
Maillage 74197 NANGY
Source Téléversement
Téléversé le 23/02/2026 à 10:41
Publié le 24/02/2026 à 12:30
Mis à jour le 24/02/2026 à 12:30
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 74197_PLU_20260112
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2c5028e2829fb877b8c21a0c98828f53
Producteur Mairie de Nangy
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NANGY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74197
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.289083,46.134076,6.3201115,46.1624951]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
74197_procedure_20260112.pdf Procédure
74197_rapport_1_20260112.pdf Partie 1
74197_rapport_2_20260112.pdf Partie 2
74197_rapport_3_20260112.pdf Partie 3
74197_padd_20260112.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74197_reglement_20260112.pdf Règlement écrit
74197_reglement_graphique_20260112.pdf Règlement graphique
74197_amendement_dupont_20260112.pdf Amendement dupont
74197_annexes_EP_20260112.pdf Annexes EP
74197_dpu_plomb_graphique_20260112.pdf Dpu plomb graphique
74197_orientations_amenagement_20260112.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Nangy
Téléphone : Aucun
Courriel : mairienangy@mairienangy.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Nangy
Téléphone : Aucun
Courriel : mairienangy@mairienangy.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 74197 NANGY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.