60107_PLU_20180928

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BREUIL-LE-VERT"


Informations

Nom du document DU_60107
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BREUIL-LE-VERT
Maillage 60107 BREUIL-LE-VERT
Source Téléversement
Téléversé le 22/05/2026 à 12:33
Publié le 28/10/2026 à 13:02
Mis à jour le 28/10/2026 à 13:02
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 2
Nom de l'archive 60107_PLU_20180928
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2c546dc9f7015e55a9caba68f79b3e5a
Producteur Mairie de Breuil-le-Vert
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BREUIL-LE-VERT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 60107
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.392716,49.345741,2.4453732,49.3801173]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/09/2018
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
60107_procedure_20180928.pdf Procédure
60107_rapport_1_20180928.pdf Partie 1
60107_padd_20180928.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60107_prescription_surf_05_00_20180928.pdf Emplacement réservé
60107_reglement_20180928.pdf Règlement écrit
60107_reglement_graphique_1_20180928.pdf Règlement graphique 1
60107_reglement_graphique_2_20180928.pdf Règlement graphique 2
60107_reglement_graphique_3_20180928.pdf Règlement graphique 3
60107_reglement_graphique_4_20180928.pdf Règlement graphique 4
60107_plan_SUP_20180928.pdf Plan SUP
60107_oap_1_20180928.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Breuil-le-Vert
Téléphone : 0344783500
Courriel : maire@mairieblv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Breuil-le-Vert
Téléphone : 0344783500
Courriel : maire@mairieblv.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 60107 BREUIL-LE-VERT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.