74177_PLU_20240603

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MENTHONNEX-EN-BORNES"


Informations

Nom du document DU_74177
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MENTHONNEX-EN-BORNES
Maillage 74177 MENTHONNEX-EN-BORNES
Source Téléversement
Téléversé le 29/11/2024 à 09:52
Publié le 02/12/2024 à 20:01
Mis à jour le 02/12/2024 à 20:01
Statut
Version 3
Nom de l'archive 74177_PLU_20240603
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2c5cf62410740919b11ffcc8db0480a0
Producteur Commune de Menthonnex-en-bornes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MENTHONNEX-EN-BORNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74177
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.1586512,46.0401434,6.2019631,46.0774748]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 03/05/2022
Date de publication : 03/05/2022
Date de révision : 02/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
74177_procedure_20240603.pdf Procédure
74177_rapport_20240603.pdf Rapport
74177_padd_20240603.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74177_reglement_20240603.pdf Règlement écrit
74177_reglement_graphique_20240603.pdf Règlement graphique
74177_annexe_aep_20240603.pdf annexe aep
74177_annexe_ep_20240603.pdf annexe ep
74177_annexe_eu_20240603.pdf annexe eu
74177_annexe_graphique_20240603.pdf annexe graphique
74177_annexe_notice_20240603.pdf annexe notice
74177_annexe_sup_20240603.pdf annexe sup
74177_orientations_amenagement_20240603.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Menthonnex-en-bornes
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@menthonnex-en-bornes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@menthonnex-en-bornes.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.