35179_PLU_20240129

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MINIAC-MORVAN"


Informations

Nom du document DU_35179
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MINIAC-MORVAN
Maillage 35179 MINIAC-MORVAN
Source Téléversement
Téléversé le 07/02/2024 à 16:51
Publié le 08/02/2024 à 15:15
Mis à jour le 08/02/2024 à 15:15
Statut
Version 3
Nom de l'archive 35179_PLU_20240129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2c5d0b29f38e0ff8f281b0a8d4c005b9
Producteur Mairie de Miniac-Morvan

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MINIAC-MORVAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35179
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-1.9318428,48.4768938,-1.8602965,48.5660954]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35179_procedure_20240129.pdf Procédure
35179_rapport_1_20240129.pdf Partie 1
35179_rapport_2_20240129.pdf Partie 2
35179_rapport_3_20240129.pdf Partie 3
35179_padd_20240129.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35179_prescription_surf_02_00_1_20240129.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
35179_prescription_surf_02_00_2_20240129.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
35179_prescription_surf_02_02_20240129.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
35179_reglement_20240129.pdf Règlement écrit
35179_reglement_graphique_1_20240129.pdf Règlement graphique 1
35179_reglement_graphique_2_20240129.pdf Règlement graphique 2
35179_reglement_graphique_3_20240129.pdf Règlement graphique 3
35179_reglement_graphique_4_20240129.pdf Règlement graphique 4
35179_reglement_graphique_5_20240129.pdf Règlement graphique 5
35179__info_surf_19_01__20240129.pdf info surf 19 01
35179_info_surf_04_00_20240129.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
35179_info_surf_14_00_1_20240129.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
35179_info_surf_14_00_2_20240129.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (2)
35179_info_surf_16_00_20240129.pdf Site archéologique
35179_liste_sup_20240129.pdf Liste sup
35179_plan_sup_20240129.pdf Plan sup
35179_sup_i4_20240129.pdf Sup i4
35179_sup_t7_20240129.pdf Sup t7
35179_orientations_amenagement_20240129.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.