03021_CC_20191129

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BEGUES"



Informations

Nom du document DU_03021
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BEGUES
Maillage 03021 BEGUES
Source Inconnue
Téléversé le 10/03/2020 à 09:11
Publié le 24/03/2020 à 10:25
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 03021_CC_20191129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2c917256881ee6a562862e99524326e1
Producteur Commune de Bègues

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEGUES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.111450399999995,46.10844259905748,3.166612,46.13784179905749]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
03021_info_pct_16_00_0_20191129.pdf Site archéologique (0)
03021_info_pct_16_00_1_20191129.pdf Site archéologique (1)
03021_info_surf_19_01_20191129.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
03021_info_surf_19_02_20191129.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
03021_liste_sup_20191129.pdf Liste sup
03021_plan_sup_20191129.pdf Plan sup
03021_procedure_20191129.pdf Procédure
03021_rapport_1_20191129.pdf Partie 1
03021_rapport_2_20191129.pdf Partie 2
03021_sectorisation_graphique_20191129.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Bègues
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-begues@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-begues@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.