67285_PLU_20210825

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MATZENHEIM"



Informations

Nom du document DU_67285
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MATZENHEIM
Maillage 67285 MATZENHEIM
Source Téléversement
Téléversé le 07/06/2024 à 11:02
Publié le 07/06/2024 à 13:18
Mis à jour le 07/06/2024 à 13:18
Statut
Version 1
Nom de l'archive 67285_PLU_20210825
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2c99b98333df5e6daa4fab9472eb8f0a
Producteur Mairie de Matzenheim

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MATZENHEIM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 67285
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [7.6060945,48.3667936,7.6715993,48.4043538]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
67285_procedure_20210825.pdf Procédure
67285_rapport_20210825.pdf Rapport
67285_padd_20210825.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
67285_reglement_20210825.pdf Règlement écrit
67285_reglement_graphique_1_20210825.pdf Règlement graphique 1
67285_reglement_graphique_2_20210825.pdf Règlement graphique 2
67285_ap_sup_I3bis_20210825.pdf Ap sup I3bis
67285_info_lin_19_01_aep_20210825.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
67285_info_lin_19_01_ass_20210825.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ass)
67285_info_txt_04_00_dpu_20210825.pdf Info txt 04 00 dpu
67285_info_txt_14_00_iso_acou_20210825.pdf Info txt 14 00 iso acou
67285_info_txt_19_01_aep_20210825.pdf Info txt 19 01 aep
67285_info_txt_19_01_ass_20210825.pdf Info txt 19 01 ass
67285_liste_annexes_20210825.pdf Liste annexes
67285_liste_sup_20210825.pdf Liste sup
67285_notice_dechets_20210825.pdf Notice dechets
67285_plan_annexes_20210825.pdf Plan annexes
67285_plan_sup_20210825.pdf Plan sup
67285_ppri_ill_carte_informative_20210825.pdf Ppri ill carte informative
67285_ppri_ill_reglement_20210825.pdf Ppri ill reglement
67285_ppri_ill_rp_20210825.pdf Ppri ill rp
67285_ppri_ill_zonage_reglementaire_20210825.pdf Ppri ill zonage reglementaire
67285_orientations_amenagement_20210825.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.