66165_PLU_20180319

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RODES"


Informations

Nom du document DU_66165
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RODES
Maillage 66165 RODES
Source Inconnue
Téléversé le 03/05/2018 à 11:12
Publié le 03/05/2018 à 11:42
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 66165_PLU_20180319
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2c9deeb50ce2ff3cbfc3b05cb41538c8
Producteur Mairie de Rodès

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RODES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.521730729755934,42.61762667441263,2.575017069166605,42.69493944098061]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 15/01/2014
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le standard CNIG http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf Information
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
66165_communications_utiles_20140115.pdf Communications utiles
66165_info_lin_19_ep_20140115.pdf Info lin 19 ep
66165_info_lin_19_epot_20140115.pdf Info lin 19 epot
66165_info_lin_19_eu_20140115.pdf Info lin 19 eu
66165_info_lin_19_sani_20140115.pdf Info lin 19 sani
66165_info_surf_04_20140115.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
66165_info_surf_14_20140115.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
66165_liste_sup_20140115.pdf Liste sup
66165_orientations_amenagement_20140115.pdf OAP
66165_padd_20140115.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
66165_plan_sup_20140115.pdf Plan sup
66165_prescription_surf_05_20140115.pdf Emplacement réservé
66165_procedure_20180319.pdf Procédure
66165_rapport_20180319.pdf Rapport
66165_reglement_20180319.pdf Règlement écrit
66165_reglement_graphique_20140115.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Rodès
Téléphone : 04 68 05 81 09
Courriel : mairie-rodes@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 68 05 81 09
Courriel : mairie-rodes@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 66165 RODES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.