07298_PLU_20211201

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SYMPHORIEN-SOUS-CHOMERAC"



Informations

Nom du document DU_07298
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SYMPHORIEN-SOUS-CHOMERAC
Maillage 07298 SAINT-SYMPHORIEN-SOUS-CHOMERAC
Source Téléversement
Téléversé le 28/03/2022 à 09:13
Publié le 28/03/2022 à 10:17
Mis à jour le 28/03/2022 à 10:17
Statut
Version 2
Nom de l'archive 07298_PLU_20211201
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2ca63c64860d895ed648ebef427d7ff7
Producteur mairie de saint-symphorien-sous-chomerac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SYMPHORIEN-SOUS-CHOMERAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 07298
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/03/2022.
Emprise [4.6893113,44.7098483,4.725313,44.7498208]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07298_procedure_20211201.pdf Procédure
07298_rapport_1_20211201.pdf Partie 1
07298_rapport_2_20211201.pdf Partie 2
07298_rapport_3_20211201.pdf Partie 3
07298_rapport_4_20211201.pdf Partie 4
07298_padd_20211201.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07298_reglement_20211201.pdf Règlement écrit
07298_reglement_graphique_1_20211201.pdf Règlement graphique 1
07298_reglement_graphique_2_20211201.pdf Règlement graphique 2
07298_liste_annexes_1_20211201.pdf Liste annexes 1
07298_liste_annexes_2_20211201.pdf Liste annexes 2
07298_liste_annexes_3_20211201.pdf Liste annexes 3
07298_liste_annexes_4_20211201.pdf Liste annexes 4
07298_liste_annexes_5_20211201.pdf Liste annexes 5
07298_liste_annexes_6_20211201.pdf Liste annexes 6
07298_liste_annexes_7_20211201.pdf Liste annexes 7
07298_orientations_amenagement_1_20211201.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de saint-symphorien-sous-chomerac
Téléphone : Aucun
Courriel : ma-stssc@inforoutes-ardeche.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ma-stssc@inforoutes-ardeche.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.