73145_PLU_20251208

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LEPIN-LE-LAC"


Informations

Nom du document DU_73145
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LEPIN-LE-LAC
Maillage 73145 LEPIN-LE-LAC
Source Téléversement
Téléversé le 26/01/2026 à 11:34
Publié le 27/01/2026 à 15:54
Mis à jour le 27/01/2026 à 15:54
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 73145_PLU_20251208
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2cced8daead640b4a33bd31d00e8ef51
Producteur Mairie de Lépin le Lac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LEPIN-LE-LAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 73145
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.7603159,45.5215464,5.8185882,45.544723]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
73145_procedure_20251208.pdf Procédure
73145_rapport_20251208.pdf Rapport
73145_padd_20251208.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
73145_prescription_surf_20251208.pdf Prescription surf
73145_reglement_20251208.pdf Règlement écrit
73145_reglement_graphique_20251208.pdf Règlement graphique
73145_DPU_04_00_20251208.pdf DPU 04 00
73145_SUP_99_00_1_20251208.pdf SUP 99 00 1
73145_ZAD_05_00_20251208.pdf ZAD 05 00
73145_exposition_argile_99_00_3_20251208.pdf Exposition argile 99 00 3
73145_note_assainissement_19_01_1_20251208.pdf Note assainissement 19 01 1
73145_note_assainissement_19_01_2_20251208.pdf Note assainissement 19 01 2
73145_note_eau_19_02_1_20251208.pdf Note eau 19 02 1
73145_note_eau_19_02_2_20251208.pdf Note eau 19 02 2
73145_patrimoine_mondial_99_00_2__20251208.pdf Patrimoine mondial 99 00 2
73145_regime_forestier_37_00_20251208.pdf Regime forestier 37 00
73145_taxe_amenagement_32_00_20251208.pdf Taxe amenagement 32 00
73145_orientations_amenagement_20251208.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Lépin le Lac
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lepinlelac@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lepinlelac@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 73145 LEPIN-LE-LAC depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de LEPIN-LE-LAC a approuvé une procédure de modification simplifiée n°1 le 8 décembre 2025.

      73145_PLU_MS1_20251208  
73145_20251208_delib_approbation_MS1_20251208.pdf

La commune de LEPIN-LE-LAC a approuvé une procédure de modification simplifiée n°1 le 8 décembre 2025.

      73145_PLU_MS1_20251208  
73145_20251208_delib_approbation_MS1_20251208.pdf