200058360_PLUi_20201214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) ENTRE BEAUCE ET PERCHE"


Informations

Nom du document DU_200058360
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) ENTRE BEAUCE ET PERCHE
Maillage 200058360 PLUI ENTRE BEAUCE ET PERCHE
Source Téléversement
Téléversé le 07/10/2026 à 16:02
Publié le 07/10/2026 à 16:37
Mis à jour le 07/10/2026 à 18:02
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 8
Nom de l'archive 200058360_PLUi_20201214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2cd1616e6c90aa02418ad20944b57e05
Producteur Communauté de communes Entre Beauce et Perche
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale ENTRE BEAUCE ET PERCHE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200058360
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.0636916,48.2315076,1.4270382,48.5432191]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/12/2020
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Entre Beauce et Perche
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@entrebeauceetperche.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes Entre Beauce et Perche
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@entrebeauceetperche.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.