77476_PLU_20170413

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de TROCY-EN-MULTIEN"



Informations

Nom du document DU_77476
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de TROCY-EN-MULTIEN
Maillage 77476 TROCY-EN-MULTIEN
Source Téléversement
Téléversé le 10/12/2021 à 10:47
Publié le 10/12/2021 à 11:09
Mis à jour le 10/12/2021 à 11:09
Statut
Version 3
Nom de l'archive 77476_PLU_20170413
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2cd2ecb4e91373a4e563e0949c9c6a0f
Producteur Commune de Trocy-en-Multien

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TROCY-EN-MULTIEN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/12/2021.
Emprise [2.9416308,49.0224558,2.9836929,49.0618899]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77476_procedure_20170413.pdf Procédure
77476_rapport_1_20170413.pdf Partie 1
77476_PADD_20170413.pdf PADD
77476_reglement_20170413.pdf Règlement écrit
77476_reglement_graphique_1_20170413.pdf Règlement graphique 1
77476_reglement_graphique_2_20170413.pdf Règlement graphique 2
77476_plan_CR_20170413.pdf Plan CR
77476_plan_Reseaux_20170413.pdf Plan Reseaux
77476_plan_sup_20170413.pdf Plan sup
77476_texte_AD_20170413.pdf Texte AD
77476_texte_ED_20170413.pdf Texte ED
77476_texte_NS_20170413.pdf Texte NS
77476_texte_RS_20170413.pdf Texte RS

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Trocy-en-Multien
Téléphone : Aucun
Courriel : trocy-en-multien@paysdelourcq.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : trocy-en-multien@paysdelourcq.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.