44115_PLU_20230609

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OUDON"



Informations

Nom du document DU_44115
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OUDON
Maillage 44115 OUDON
Source Téléversement
Téléversé le 05/07/2023 à 08:35
Publié le 05/07/2023 à 09:06
Mis à jour le 05/07/2023 à 09:06
Statut
Version 11
Nom de l'archive 44115_PLU_20230609
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2ce990c16c338a0d5c019dc683498336
Producteur Communauté de Communes du Pays d'Ancenis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'OUDON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 44115
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.3281136,47.3340909,-1.2071474,47.3720102]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44115_procedure_20230609.pdf Procédure
44115_rapport_1_20230609.pdf Partie 1
44115_rapport_2_20230609.pdf Partie 2
44115_padd_20230609.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44115_prescription_surf_20230609.pdf Prescription surf
44115_reglement_20230609.pdf Règlement écrit
44115_reglement_graphique_20230609.pdf Règlement graphique
44115_bois_20230609.pdf Bois
44115_dechets_20230609.pdf Dechets
44115_info_lin_14_00_20230609.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
44115_liste_sup_20230609.pdf Liste sup
44115_notice_aep_20230609.pdf Notice aep
44115_notice_ep_20230609.pdf Notice ep
44115_notice_zonage_assainissement_20230609.pdf Notice zonage assainissement
44115_pgri_20230609.pdf Pgri
44115_plan_sup_20230609.pdf Plan sup
44115_plan_zonage_assainissement_20230609.pdf Plan zonage assainissement
44115_ppri_20230609.pdf Ppri
44115_orientations_amenagement_20230609.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Pays d'Ancenis
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@pays-ancenis.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@pays-ancenis.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.