200070563_PLUi_20230921

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) TERRES TOULOISES"


Informations

Nom du document DU_200070563
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) TERRES TOULOISES
Maillage 200070563 PLUI TERRES TOULOISES
Source Téléversement
Téléversé le 08/12/2023 à 15:25
Publié le 08/12/2023 à 15:40
Mis à jour le 12/02/2024 à 15:08
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 9
Nom de l'archive 200070563_PLUi_20230921
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2cef9089f024a118b8ebd622438a39ac
Producteur TERRES DE LORRAINe URBANISME
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI TERRES TOULOISES. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200070563
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.7137566,48.601221,6.0862419,48.8639122]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/12/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : TERRES DE LORRAINe URBANISME
Téléphone : Aucun
Courriel : sig-tdlu@cc-mosellemadon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : TERRES DE LORRAINe URBANISME
Téléphone : Aucun
Courriel : sig-tdlu@cc-mosellemadon.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI TERRES TOULOISES a démarré une procédure de modification n°7 le 17 septembre 2026.

      200070563_PLUi_M7_00000000  
200070563_20260917_delib_prescription_M7_00000000.pdf

La collectivité de PLUI TERRES TOULOISES a démarré une procédure de modification n°6 le 18 août 2026.

      200070563_PLUi_M6_00000000  
200070563_20260818_delib_prescription_M6_00000000.pdf

La collectivité de PLUI TERRES TOULOISES a démarré une procédure de modification n°5 le 10 juillet 2026.

      200070563_PLUi_M5_00000000  
200070563_20260710_delib_prescription_M5_00000000.pdf
200070563_20261001_delib_objectifs_et_modalites5_00000000.pdf