200035111_PLUi_20260312

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DES SOURCES DE L'ORNE"


Informations

Nom du document DU_200035111
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DES SOURCES DE L'ORNE
Maillage 200035111 PLUI DES SOURCES DE L'ORNE
Source Téléversement
Téléversé le 20/04/2026 à 12:08
Publié le 20/04/2026 à 12:33
Mis à jour le 20/04/2026 à 12:33
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 200035111_PLUi_20260312
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2cfcd89a78c98c00599244db08c7461b
Producteur CdC Sources de l'Orne
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale deS SOURCES DE L'ORNE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200035111
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.0903506,48.5102454,0.3119577,48.7195847]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200035111_procedure_20260312.pdf Procédure
200035111_rapport_1_20260312.pdf Partie 1
200035111_rapport_2_20260312.pdf Partie 2
200035111_rapport_3_20260312.pdf Partie 3
200035111_rapport_4_20260312.pdf Partie 4
200035111_padd_20260312.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200035111_prescription_surf_16_01_20260312.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
200035111_reglement_20260312.pdf Règlement écrit
200035111_reglement_graphique_20260312.pdf Règlement graphique
200035111_annexe_sanitaire_14_00_20260312.pdf Annexe sanitaire 14 00
200035111_info_lin_14_00_20260312.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
200035111_info_lin_99_00_20260312.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
200035111_info_surf_04_00_20260312.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
200035111_info_surf_16_00_20260312.pdf Site archéologique
200035111_info_surf_19_01_20260312.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
200035111_info_surf_21_00_20260312.pdf Projet de plan de prévention des risques
200035111_info_surf_37_00_20260312.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
200035111_liste_sup_20260312.pdf Liste sup
200035111_plan_sup_20260312.pdf Plan sup
200035111_prescription_surf_45_00_20260312.pdf Secteur de ZAC avec surfaces de plancher déterminées
200035111_risques_20260312.pdf Risques
200035111_sup_spr_20260312.pdf Sup spr
200035111_OAP_18_15_20260312.pdf OAP 18 15
200035111_OAP_1_20260312.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CdC Sources de l'Orne
Téléphone : Aucun
Courriel : eleanor.watbot@cc-sourcesdelorne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CdC Sources de l'Orne
Téléphone : Aucun
Courriel : eleanor.watbot@cc-sourcesdelorne.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI DES SOURCES DE L'ORNE a approuvé une procédure de modification simplifiée n°1 le 12 mars 2026.

      200035111_PLUi_MS1_20260312  
200035111_20250612_delib_prescription_MS1_20260312.pdf
200035111_20251113_delib_objectifs_et_modalites1_20260312.pdf
200035111_20260312_delib_approbation_MS1_20260312.pdf

La collectivité de PLUI DES SOURCES DE L'ORNE a approuvé une procédure de modification simplifiée n°1 le 12 mars 2026.

      200035111_PLUi_MS1_20260312  
200035111_20250612_delib_prescription_MS1_20260312.pdf
200035111_20251113_delib_objectifs_et_modalites1_20260312.pdf
200035111_20260312_delib_approbation_MS1_20260312.pdf