200071942_PLUi_20220620_A

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU HAUT LIMOUSIN EN MARCHE partie A"



Informations

Nom du document DU_200071942_A
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU HAUT LIMOUSIN EN MARCHE partie A
Maillage 200071942 PLUI DU HAUT LIMOUSIN EN MARCHE
Source Téléversement
Téléversé le 09/03/2023 à 14:32
Publié le 09/03/2023 à 14:59
Mis à jour le 09/03/2023 à 14:59
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 200071942_PLUi_20220620_A
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2d189701640d3e4ec0d0d0acbd7e5e7b
Producteur CC Haut limousin en marche

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DU HAUT LIMOUSIN EN MARCHE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 200071942
    • -
  • PLUi
    • -
  • A
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.7933401,45.9493304,1.1743271,46.2899359]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 07/03/2023
Date de publication :
Date de révision : 09/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200071942_procedure_20220620_A.pdf Procédure
200071942_rapport_1_20220620_A.pdf Partie 1
200071942_rapport_2_20220620_A.pdf Partie 2
200071942_padd_20220620_A.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200071942_prescription_pct_07_20220620_A.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
200071942_prescription_surf_05_20220620_A.pdf Emplacement réservé
200071942_prescription_surf_18_20220620_A.pdf Secteur comportant des orientations d’aménagement et de programmation
200071942_reglement_20220620_A.pdf Règlement écrit
200071942_reglement_graphique_20220620_A.pdf Règlement graphique
200017942_derogation_loi_barnier_20220620_A.pdf Derogation loi barnier
200071942_aep_20220620_A.pdf Aep
200071942_assainissement_20220620_A.pdf Assainissement
200071942_notice_sanitaire_20220620_A.pdf Notice sanitaire
200071942_sup_carte_20220620_A.pdf Sup carte
200071942_sup_liste_20220620_A.pdf Sup liste
200071942_orientations_amenagement_20220620_A.pdf OAP A

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Haut limousin en marche
Téléphone : 05 55 60 09 99
Courriel : hautlimousinenmarche@cchlem.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 55 60 09 99
Courriel : hautlimousinenmarche@cchlem.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.