26188_PLU_20200623

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MOLLANS-SUR-OUVEZE"


Informations

Nom du document DU_26188
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MOLLANS-SUR-OUVEZE
Maillage 26188 MOLLANS-SUR-OUVEZE
Source Téléversement
Téléversé le 10/12/2021 à 11:27
Publié le 15/12/2021 à 10:29
Mis à jour le 15/12/2021 à 10:29
Statut
Version 2
Nom de l'archive 26188_PLU_20200623
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2d1c92e75323c82e19b8c002bbe1ff34
Producteur Mairie de Mollans sur Ouzèze

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOLLANS-SUR-OUVEZE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26188
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/12/2021.
Emprise [5.1493263,44.2118134,5.2405273,44.2623191]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26188_procedure_20200623.pdf Procédure
26188_procedure_20200720.pdf Procédure
26188_rapport_1_20200623.pdf Partie 1
26188_rapport_2_20200623.pdf Partie 2
26188_padd_20200623.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26188_prescription_surf_02_20200623.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
26188_reglement_20200623.pdf Règlement écrit
26188_reglement_graphique_20200623.pdf Règlement graphique
26188_as_26188_plan_sup_a0_2020-09-1.pdf As 26188 plan sup a0
26188_carte_foret_soumises_gestion_onf_20200623.pdf Carte foret soumises gestion onf
26188_carte_risques_feux_de_forets_20200623.pdf Carte risques feux de forets
26188_dpu_carte_20200720.pdf Dpu carte
26188_feux_carte_20200720.pdf Feux carte
26188_fiche_synthetique_descriptive_des_risques_20200623.pdf Fiche synthetique descriptive des risques
26188_liste_emplacements_reserves_20200623.pdf Liste emplacements reserves
26188_liste_sup_20200623.pdf Liste sup
26188_plan_reseau_aep_1_20200623.pdf Plan reseau aep 1
26188_plan_reseau_aep_2_20200623.pdf Plan reseau aep 2
26188_plan_risques_naturels_inondation_20200623.pdf Plan risques naturels inondation
26188_plan_sup_20200623.pdf Plan sup
26188_pppri_presentation_20200623.pdf Pppri presentation
26188_ppri_10_10_20200623.pdf Ppri 10 10
26188_ppri_15_11_20200623.pdf Ppri 15 11
26188_zonage_20200623.pdf Zonage
26188_zonage_assainissement_20200623.pdf Zonage assainissement
26188_zonage_reglementaire_PPR_modification_1_20200623.pdf Zonage reglementaire PPR modification 1
26188_zonage_zoom_est_20200623.pdf Zonage zoom est
26188_zonage_zoom_ouest_20200623.pdf Zonage zoom ouest
26188_zoom_est_plan_de_zonage_reglementaire_PPR_modification_1_20200623.pdf Zoom est plan de zonage reglementaire PPR modification 1
26188_zoom_ouest_plan_de_zonage_reglementaire_PPR_modification_1_20200623.pdf Zoom ouest plan de zonage reglementaire PPR modification 1
26188_orientations_amenagement_20200623.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Mollans sur Ouzèze
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 26188 MOLLANS-SUR-OUVEZE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.