55426_PLU_20220707

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RESSON"



Informations

Nom du document DU_55426
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RESSON
Maillage 55426 RESSON
Source Téléversement
Téléversé le 01/12/2022 à 16:34
Publié le 01/12/2022 à 17:50
Mis à jour le 01/12/2022 à 17:50
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 55426_PLU_20220707
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2d20fd97c847201b4eb6aa0379d4bac4
Producteur mairie de Resson
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RESSON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 55426
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/12/2022.
Emprise [5.2070186,48.7550807,5.2546716,48.7895853]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 01/12/2022
Date de publication : 01/12/2022
Date de révision : 01/12/2022
Localisateurs de ressources
Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf (OTHER)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OTHER)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
55426_procedure_20220707.pdf Procédure
55426_rapport_20220707.pdf Rapport
55426_padd_20220707.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
55426_prescription_surf_05_20220707.pdf Emplacement réservé
55426_reglement_20220707.pdf Règlement écrit
55426_reglement_graphique_20220707.pdf Règlement graphique
55426_annexes_notice_20220707.pdf Annexes notice
55426_liste_sup_20220707.pdf Liste sup
55426_plan_sup_20220707.pdf Plan sup
55426_orientations_amenagement_20220707.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Resson
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.resson@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : mairie de Resson
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.resson@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.