30305_PLU_20171004

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SALINDRES"


Informations

Nom du document DU_30305
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SALINDRES
Maillage 30305 SALINDRES
Source Inconnue
Téléversé le 16/01/2018 à 17:19
Publié le 17/01/2018 à 08:59
Mis à jour le 28/06/2023 à 16:35
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 30305_PLU_20171004
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2d21a92539f450143caaec7f71b5f12c
Producteur Commune de Salindres
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SALINDRES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.12542566352299,44.142443695968396,4.197918549767417,44.18118597564113]
Informations spatiales Echelle: 1 / 25000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 04/10/2017
Date de publication : 04/10/2017
Date de révision : 02/06/2020
Localisateurs de ressources
Zonage du PLU Salindres https://www.ville-salindres.fr/index.php/56-travaux-environnement-et-urbanisme/environnement-urbanisme/70-plu (OTHER)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Salindres
Téléphone : 0466856013
Courriel : secretariat-general@ville-salindres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Salindres
Téléphone : 0466856013
Courriel : secretariat-general@ville-salindres.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 30305 SALINDRES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.