27477_PLU_20260424

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PRESSAGNY-L'ORGUEILLEUX"


Informations

Nom du document DU_27477
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PRESSAGNY-L'ORGUEILLEUX
Maillage 27477 PRESSAGNY-L'ORGUEILLEUX
Source Téléversement
Téléversé le 29/05/2026 à 11:50
Publié le 01/06/2026 à 09:47
Mis à jour le 01/06/2026 à 09:47
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 27477_PLU_20260424
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2d24262889d092d6f360076b33114586
Producteur Gilson
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PRESSAGNY-L'ORGUEILLEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 27477
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.4102866,49.0983753,1.4936367,49.1515897]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/04/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
27477_procedure_20260424.pdf Procédure
27477_rapport_1_20260424.pdf Partie 1
27477_rapport_2_20260424.pdf Partie 2
27477_rapport_3_20260424.pdf Partie 3
27477_padd_20260424.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27477_reglement_20260424.pdf Règlement écrit
27477_reglement_graphique_1_20260424.pdf Règlement graphique 1
27477_reglement_graphique_2_20260424.pdf Règlement graphique 2
27477_info_surf_04_00_deliberation_dpu_20260424.pdf Info surf 04 00 deliberation dpu
27477_info_surf_04_00_dpu_20260424.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (dpu)
27477_liste_annexes_20260424.pdf Liste annexes
27477_liste_sup_20260424.pdf Liste sup
27477_plan_sup_20260424.pdf Plan sup
27477_orientations_amenagement_20260424.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Gilson
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@gilsonpaysage.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Gilson
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@gilsonpaysage.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 27477 PRESSAGNY-L'ORGUEILLEUX depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.