42275_PLU_20181220

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PRIEST-EN-JAREZ"


Informations

Nom du document DU_42275
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PRIEST-EN-JAREZ
Maillage 42275 SAINT-PRIEST-EN-JAREZ
Source Téléversement
Téléversé le 02/04/2024 à 19:43
Publié le 03/04/2024 à 07:34
Mis à jour le 03/04/2024 à 07:34
Statut
Version 11
Nom de l'archive 42275_PLU_20181220
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2d2ca2aca2c126bc7142d62044f0f2e3
Producteur Saint-Etienne Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PRIEST-EN-JAREZ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42275
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.3535735,45.4641053,4.3881841,45.483947]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42275_procedure_20181220.pdf Procédure
42275_rapport_20181220.pdf Rapport
42275_padd_20181220.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42275_prescription_surf_05_20181220.pdf Emplacement réservé
42275_prescription_surf_09_20181220.pdf Emplacement réservé logement social/mixité sociale
42275_reglement_20181220.pdf Règlement écrit
42275_reglement_graphique_20181220.pdf Règlement graphique
42275_PPRM_20181220.pdf PPRM
42275_RLPi_20230928.pdf RLPi
42275_aep_20181220.pdf Aep
42275_anx_sanitaires_20181220.pdf Anx sanitaires
42275_assainissement_20181220.pdf Assainissement
42275_bruit_graphique_20181220.pdf Bruit graphique
42275_info_surf_14_20181220.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
42275_info_surf_19_20181220.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
42275_liste_sup_20181220.pdf Liste sup
42275_plan_sup_20181220.pdf Plan sup
42275_taxe_amenagement_20230928.pdf Taxe amenagement
42275_zonage_eaux_pluviales_20181220.pdf Zonage eaux pluviales

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.