65054_PLU_20241126

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AVEZAC-PRAT-LAHITTE"


Informations

Nom du document DU_65054
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AVEZAC-PRAT-LAHITTE
Maillage 65054 AVEZAC-PRAT-LAHITTE
Source Téléversement
Téléversé le 08/01/2025 à 14:31
Publié le 08/01/2025 à 16:44
Mis à jour le 08/01/2025 à 16:44
Statut
Version 3
Nom de l'archive 65054_PLU_20241126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2d38ead6d3cf9f383dca6b7033491258
Producteur Communauté de communes du Plateau de Lannemezan

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AVEZAC-PRAT-LAHITTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 65054
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.2923782,43.0415102,0.3723751,43.0929361]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
65054_procedure_20241126.pdf Procédure
65054_rapport_20241126.pdf Rapport
65054_padd_20241126.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
65054_reglement_20241126.pdf Règlement écrit
65054_reglement_graphique_20241126.pdf Règlement graphique
65054_AP20231221_classement_sonore_routes.pdf AP20231221 classement sonore
65054_info_surf_04_20241126.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
65054_liste_sup_20241126.pdf Liste sup
65054_plan_sup_20241126.pdf Plan sup
65054_orientations_amenagement_20241126.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du Plateau de Lannemezan
Téléphone : Aucun
Courriel : ccpl.65@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ccpl.65@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.