39216_CC_20070910

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ETIVAL"


Informations

Nom du document DU_39216
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ETIVAL
Maillage 39216 ETIVAL
Source Téléversement
Téléversé le 09/02/2022 à 14:15
Publié le 14/02/2022 à 08:22
Mis à jour le 14/02/2022 à 08:22
Statut
Version 5
Nom de l'archive 39216_CC_20070910
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2d5e2f92b6ae277b30fd3bca7700a64c
Producteur Communauté de communes Terre d'Émeraude Communauté

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ETIVAL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 39216
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/02/2022.
Emprise [5.7724552,46.466089,5.823893,46.5164243]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
39216_procedure_20070910.pdf Procédure
39216_rapport_20070910.pdf Rapport
39216_liste_annexes_20070910.pdf Liste annexes
39216_plan_annexes_20070910.pdf Plan annexes
39216_sectorisation_graphique_20070910.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Terre d'Émeraude Communauté
Téléphone : 0384254113
Courriel : contact@terredemeraude.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0384254113
Courriel : contact@terredemeraude.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.