241200906_PLUi_20241119

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) LARZAC ET VALLEES"


Informations

Nom du document DU_241200906
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) LARZAC ET VALLEES
Maillage 241200906 PLUI LARZAC ET VALLEES
Source Téléversement
Téléversé le 25/11/2024 à 17:02
Publié le 26/11/2024 à 10:33
Mis à jour le 26/11/2024 à 10:33
Statut
Version 2
Nom de l'archive 241200906_PLUi_20241119
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2d698510ffd1ab06dbce32d9184748ae
Producteur Commuanuté de communes Larzac et Vallées

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI LARZAC ET VALLEES. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 241200906
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.9458477,43.8123682,3.4517589,44.0924751]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
241200906_procedure_20241119.pdf Procédure
241200906_rapport_20241119.pdf Rapport
241200906_padd_20191018.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
241200906_reglement_20241119.pdf Règlement écrit
241200906_reglement_graphique_20241119.pdf Règlement graphique
241200906_liste_sup_20241119.pdf Liste sup
241200906_plan_sup_20191018.pdf Plan sup
241200906_orientations_amenagement_18_00_20241119.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commuanuté de communes Larzac et Vallées
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-larzacvallees.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-larzacvallees.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.