28247_PLU_20251030

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE MESNIL-SIMON"


Informations

Nom du document DU_28247
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE MESNIL-SIMON
Maillage 28247 LE MESNIL-SIMON
Source Téléversement
Téléversé le 16/12/2025 à 21:22
Publié le 18/12/2025 à 11:43
Mis à jour le 18/12/2025 à 11:43
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 28247_PLU_20251030
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2d71f5e6713c2b0f85a7ba4e2cd000c6
Producteur Mairie du Mesnil-Simon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE MESNIL-SIMON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 28247
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.4995412,48.872403,1.5634794,48.9067177]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28247_procedure_20251030.pdf Procédure
28247_rapport_1_20251030.pdf Partie 1
28247_rapport_2_20251030.pdf Partie 2
28247_rapport_3_20251030.pdf Partie 3
28247_padd_20251030.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28247_reglement_20251030.pdf Règlement écrit
28247_reglement_graphique_20251030.pdf Règlement graphique
28247_dpu_20251030.pdf Dpu
28247_enr_20251030.pdf Enr
28247_liste_sup_20251030.pdf Liste sup
28247_plan_contraintes_20251030.pdf Plan contraintes
28247_plan_sup_20251030.pdf Plan sup
28247_reglement_AC_20251030.pdf Reglement AC
28247_reglement_ANC_20251030.pdf Reglement ANC
28247_oap_20251030.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie du Mesnil-Simon
Téléphone : Aucun
Courriel : urba-lemesnilsimon@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urba-lemesnilsimon@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.