88391_PLU_20140131

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROCHESSON"



Informations

Nom du document DU_88391
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROCHESSON
Maillage 88391 ROCHESSON
Source Téléversement
Téléversé le 09/04/2021 à 14:02
Publié le 13/04/2021 à 14:18
Mis à jour le 13/04/2021 à 14:18
Statut
Version 1
Nom de l'archive 88391_PLU_20140131
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2d75751bb8105c9d95725293a0147727
Producteur Commune de ROCHESSON

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROCHESSON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 88391
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/04/2021.
Emprise [6.7614145,47.9970153,6.88413,48.0419478]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/04/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88391_procedure_20140131.pdf Procédure
88391_rapport_20140131.pdf Rapport
88391_padd_20140131.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88391_prescription_surf_05_20140131.pdf Emplacement réservé
88391_reglement_20140131.pdf Règlement écrit
88391_reglement_graphique_20140131.pdf Règlement graphique
88391_aep_1_20140131.pdf Aep 1
88391_dpu_20140131.pdf Dpu
88391_info_surf_19_1_20140131.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
88391_liste_sup_1_20140131.pdf Liste sup 1
88391_sup_1_20140131.pdf Sup 1
88391_orientations_amenagement_20140131.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de ROCHESSON
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-rochesson@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-rochesson@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.