02596_PLU_20190125

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PAVANT"



Informations

Nom du document DU_02596
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PAVANT
Maillage 02596 PAVANT
Source Inconnue
Téléversé le 10/07/2019 à 10:53
Publié le 13/07/2019 à 10:27
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 02596_PLU_20190125
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2d7928a01efc20ecb2ef56d80a2d11a5
Producteur Mairie de Pavant

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PAVANT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.2622959928267568,48.93959902309758,3.3061079027569393,48.970920368697485]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02596_info_lin_19_01_1_20190125.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
02596_info_lin_19_01_3_20190125.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
02596_info_surf_14_00_20190125.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
02596_info_surf_19_01_2_20190125.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
02596_liste_sup_20190125.pdf Liste sup
02596_orientations_amenagement_20190125.pdf OAP
02596_padd_20190125.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02596_plan_sup_20190125.pdf Plan sup
02596_procedure_20190125.pdf Procédure
02596_rapport_20190125.pdf Rapport
02596_reglement_20190125.pdf Règlement écrit
02596_reglement_graphique_1_20190125.pdf Règlement graphique 1
02596_reglement_graphique_2_20190125.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Pavant
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.pavant@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.pavant@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.