37241_PLU_20150602

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAVIGNE-SUR-LATHAN"



Informations

Nom du document DU_37241
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAVIGNE-SUR-LATHAN
Maillage 37241 SAVIGNE-SUR-LATHAN
Source Inconnue
Téléversé le 02/04/2019 à 14:18
Publié le 02/04/2019 à 18:31
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 37241_PLU_20150602
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2d870069de4695c6b74ac1a0ee41d388
Producteur Mairie de SAVIGNE-SUR-LATHAN

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAVIGNE-SUR-LATHAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.2883835541441951,47.412834554599094,0.3513953282222039,47.47622758000829]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37241_info_surf_04_20150520.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
37241_info_surf_19.pdf Info surf
37241_orientations_amenagement_20150311.pdf OAP
37241_padd_20150311.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37241_prescription_surf_05_20150311.pdf Emplacement réservé
37241_rapport_20150311.pdf Rapport
37241_reglement_20150311.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SAVIGNE-SUR-LATHAN
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-savigne@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-savigne@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.