04242_PLU_20251222

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLENEUVE"


Informations

Nom du document DU_04242
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLENEUVE
Maillage 04242 VILLENEUVE
Source Téléversement
Téléversé le 24/06/2026 à 09:55
Publié le 17/07/2026 à 11:43
Mis à jour le 17/07/2026 à 11:43
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 10
Nom de l'archive 04242_PLU_20251222
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2da64823e6ab13323a549b88e5405909
Producteur Mairie de Villeneuve
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLENEUVE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 04242
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=05
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/01/2025. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [5.8117174,43.8464896,5.8902191,43.9227613]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/12/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
04242_procedure_20251222.pdf Procédure
04242_20221128_rapport_MAJ5_20251222.pdf Rapport
04242_padd_20251222.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
04242_reglement_20251222.pdf Règlement écrit
04242_reglement_graphique_20251222.pdf Règlement graphique
04242_info_14_00_20251222.pdf Info 14 00
04242_info_19_01_20251222.pdf Info 19 01
04242_info_surf_21_00_20251222.pdf Projet de plan de prévention des risques
04242_info_surf_geologie_20251222.pdf Info surf geologie
04242_liste_er_20251222.pdf Liste er
04242_liste_sup_20251222.pdf Liste sup
04242_plan_info_14_20251222.pdf Plan info 14
04242_plan_info_aoc_20251222.pdf Plan info aoc
04242_plan_info_canal_de_la_brillanne_20251222.pdf Plan info canal de la brillanne
04242_plan_sup_20251222.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Villeneuve
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@villeneuve.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Villeneuve
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@villeneuve.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.