38254_PLU_20260305

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTEYNARD"



Informations

Nom du document DU_38254
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTEYNARD
Maillage 38254 MONTEYNARD
Source Téléversement
Téléversé le 13/03/2026 à 15:48
Publié le 13/03/2026 à 16:14
Mis à jour le 13/03/2026 à 16:14
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 38254_PLU_20260305
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2db15c166fc519fb01dbf02d94f4a9fd
Producteur Communauté de communes de La Matheysine
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTEYNARD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 38254
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.6789412,44.9541221,5.7268279,45.0035881]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
38254_procedure_20260305.pdf Procédure
38254_rapport_20260305.pdf Rapport
38254_padd_20260305.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38254_reglement_20260305.pdf Règlement écrit
38254_reglement_graphique_20260305.pdf Règlement graphique
38254_assainissement_et_pluvial_20260305.pdf Assainissement et pluvial
38254_classement_sonore_20260305.pdf Classement sonore
38254_droit_preemption_urbain_20260305.pdf Droit preemption urbain
38254_eau_potable_20260305.pdf Eau potable
38254_regime_forestier_20260305.pdf Regime forestier
38254_servitudes_20260305.pdf Servitudes
38254_sommaire_annexes_20260305.pdf Sommaire annexes
38254_traitement_dechets_20260305.pdf Traitement dechets
38254_orientations_amenagement_20260305.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes de La Matheysine
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccmatheysine.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes de La Matheysine
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccmatheysine.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.