77008_PLU_20250129

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARMENTIERES-EN-BRIE"



Informations

Nom du document DU_77008
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARMENTIERES-EN-BRIE
Maillage 77008 ARMENTIERES-EN-BRIE
Source Téléversement
Téléversé le 31/03/2025 à 08:36
Publié le 31/03/2025 à 08:47
Mis à jour le 31/03/2025 à 08:47
Statut
Version 1
Nom de l'archive 77008_PLU_20250129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2dbc7ed35766fb674586705a8a2a7e39
Producteur cabinet greuzat

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARMENTIERES-EN-BRIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 77008
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.9788094,48.9592376,3.045563,48.9954697]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77008_procedure_20250129.pdf Procédure
77008_rapport_20250129.pdf Rapport
77008_padd_20250129.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77008_reglement_20250129.pdf Règlement écrit
77008_reglement_graphique_1_20250129.pdf Règlement graphique 1
77008_reglement_graphique_2_20250129.pdf Règlement graphique 2
77008_reglement_graphique_3_20250129.pdf Règlement graphique 3
77008_avis_compile_20250129.pdf Avis compile
77008_document_20250129.pdf Document
77008_notice_sanitaire_20250129.pdf Notice sanitaire
77008_plan_assainissement_20250129.pdf Plan assainissement
77008_plan_assainissement_eaux_pluviales_20250129.pdf Plan assainissement eaux pluviales
77008_plan_eau_potable_20250129.pdf Plan eau potable
77008_plan_sup_20250129.pdf Plan sup
77008_rapport_commissaire_20250129.pdf Rapport commissaire
77008_recueil_sup_20250129.pdf Recueil sup
77008_synthese_avis_ppa_20250129.pdf Synthese avis ppa
77008_orientations_amenagement_20250129.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : cabinet greuzat
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cabinet-greuzat.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cabinet-greuzat.com


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Procédures en cours

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