54334_PLU_20070724

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAIRY-MAINVILLE"



Informations

Nom du document DU_54334
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAIRY-MAINVILLE
Maillage 54334 MAIRY-MAINVILLE
Source Inconnue
Téléversé le 21/08/2018 à 10:35
Publié le 22/08/2018 à 17:07
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 54334_PLU_20070724
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2dc105f4bc6830bb16136843e041ab27
Producteur Communauté de Communes Pays de l'Audunois et du Bassin de Landres

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAIRY-MAINVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.815364943872299,49.283626576807336,5.910877639219773,49.32563563378287]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
page du site du CNIG contenant le lien vers le standard PLU http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf Information
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/vkd Information
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54334_info_19_ann_tech_20070724.pdf Info 19 ann tech
54334_padd_20070724.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54334_plan_sup_20070724.pdf Plan sup
54334_prescription_surf_02_20070724.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
54334_prescription_surf_05_20070724.pdf Emplacement réservé
54334_rapport_20070724.pdf Rapport
54334_reglement_20070724.pdf Règlement écrit
54334_reglement_graphique_20070724.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Pays de l'Audunois et du Bassin de Landres
Téléphone : None
Courriel : contact@pays-audunois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : urbanisme@epci-bl.eu


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.