57299_PLU_20240125

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HARTZVILLER"



Informations

Nom du document DU_57299
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HARTZVILLER
Maillage 57299 HARTZVILLER
Source Téléversement
Téléversé le 05/02/2024 à 17:13
Publié le 05/02/2024 à 17:26
Mis à jour le 05/02/2024 à 17:26
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 57299_PLU_20240125
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2dc196a5615c996d20a5c6233e23752d
Producteur MAIRIE DE HARTZVILLER

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HARTZVILLER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57299
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [7.0659152,48.6587816,7.1047021,48.68627]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57299_procedure_20240125.pdf Procédure
57299_rapport_1_20240125.pdf Partie 1
57299_rapport_2_20240125.pdf Partie 2
57299_rapport_3_20240125.pdf Partie 3
57299_padd_20240125.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57299_prescription_surf_05_20240125.pdf Emplacement réservé
57299_reglement_20240125.pdf Règlement écrit
57299_reglement_graphique_20240125.pdf Règlement graphique
57299_annexe_sanitaire_20240125.pdf Annexe sanitaire
57299_liste_sup_20240125.pdf Liste sup
57299_plan_aep_20240125.pdf Plan aep
57299_plan_asst_20240125.pdf Plan asst
57299_plan_sup_20240125.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.