80620_PLU_20220131

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de PERONNE"


Informations

Nom du document DU_80620
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de PERONNE
Maillage 80620 PERONNE
Source Téléversement
Téléversé le 01/04/2022 à 10:35
Publié le 06/01/2023 à 14:56
Mis à jour le 06/01/2023 à 14:56
Statut
Version 4
Nom de l'archive 80620_PLU_20220131
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2dd3bb052d9d04ebb19337f8bd71f4d2
Producteur Commune de Péronne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PERONNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 80620
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.8945239,49.8939197,2.9575665,49.9585105]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80620_procedure_20210527.pdf Procédure
80620_rapport_20220131.pdf Rapport
80620_padd_20210527.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
80620_prescription_surf_05_00_20210527.pdf Emplacement réservé
80620_reglement_20220131.pdf Règlement écrit
80620_reglement_graphique_20220131.pdf Règlement graphique
80620_annexes_sanitaires_20210527.pdf Annexes sanitaires
80620_conclusions_commissaire_enqueteur_20210527.pdf Conclusions commissaire enqueteur
80620_rapport_commissaire_enqueteur_20210527.pdf Rapport commissaire enqueteur
80620_sup_20210527.pdf Sup
80620_orientations_amenagement_20210527.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 80620 PERONNE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.