44071_PLU_20240705

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HAUTE-GOULAINE"


Informations

Nom du document DU_44071
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HAUTE-GOULAINE
Maillage 44071 HAUTE-GOULAINE
Source Téléversement
Téléversé le 20/08/2024 à 11:50
Publié le 20/08/2024 à 13:46
Mis à jour le 20/08/2024 à 13:46
Statut
Version 7
Nom de l'archive 44071_PLU_20240705
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2dd84fe8c1953079f5bc8a233a2b27be
Producteur Commune de Haute-Goulaine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HAUTE-GOULAINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 44071
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-1.4501045,47.1708815,-1.3693028,47.2191188]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44071_procedure_20240705.pdf Procédure
44071_rapport_20240705.pdf Rapport
44071_padd_20240705.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44071_prescription_surf_31_05_20240705.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
44071_reglement_20240705.pdf Règlement écrit
44071_reglement_graphique_1_20240507.pdf Règlement graphique 1
44071_reglement_graphique_2_20240507.pdf Règlement graphique 2
44071_reglement_graphique_3_20240507.pdf Règlement graphique 3
44071_reglement_graphique_4_20240507.pdf Règlement graphique 4
44071_reglement_graphique_5_20240507.pdf Règlement graphique 5
44071_info_surf_04_00_20240705.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
44071_info_surf_16_00_20240705.pdf Site archéologique
44071_plan_sup_20240705.pdf Plan sup
44071_orientations_amenagement_18_02_1_20240705.pdf OAP 18 02 1
44071_orientations_amenagement_1_20240705.pdf OAP 1
44071_orientations_amenagement_2_20240705.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.