62311_PLU_20200219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESTEVELLES"


Informations

Nom du document DU_62311
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESTEVELLES
Maillage 62311 ESTEVELLES
Source Téléversement
Téléversé le 08/06/2023 à 07:49
Publié le 08/06/2023 à 08:42
Mis à jour le 08/06/2023 à 08:42
Statut
Version 1
Nom de l'archive 62311_PLU_20200219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2dd91c7985f806b4c532b5cc32c560e3
Producteur Commune d'Estevelles

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ESTEVELLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 62311
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.8920182,50.468841,2.9247688,50.4893512]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
62311_procedure_20200219.pdf Procédure
62311_rapport_1_20200219.pdf Partie 1
62311_rapport_2_20200219.pdf Partie 2
62311_rapport_3_20200219.pdf Partie 3
62311_rapport_4_20200219.pdf Partie 4
62311_padd_20200219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
62311_reglement_20200219.pdf Règlement écrit
62311_reglement_graphique_1_20200219.pdf Règlement graphique 1
62311_reglement_graphique_2_20200219.pdf Règlement graphique 2
62311_PPRT_20200219.pdf PPRT
62311_annexes_EE_20200219.pdf Annexes EE
62311_avis_CE_20200219.pdf Avis CE
62311_avis_PPA_20200219.pdf Avis PPA
62311_liste_annexes_20200219.pdf Liste annexes
62311_plan_sup_20200219.pdf Plan sup
62311_orientations_amenagement_1_20200219.pdf OAP 1
62311_orientations_amenagement_2_20200219.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'Estevelles
Téléphone : Aucun
Courriel : servicestechniques@estevelles.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : servicestechniques@estevelles.org


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.