05123_PLU_20240613

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA ROCHE-DES-ARNAUDS"


Informations

Nom du document DU_05123
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA ROCHE-DES-ARNAUDS
Maillage 05123 LA ROCHE-DES-ARNAUDS
Source Téléversement
Téléversé le 04/07/2024 à 13:27
Publié le 22/07/2024 à 09:17
Mis à jour le 22/07/2024 à 09:17
Statut
Version 4
Nom de l'archive 05123_PLU_20240613
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2de0b297aab45e38d89e3ce13ca1aed8
Producteur Mairie de la Roche-des-Arnauds

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA ROCHE-DES-ARNAUDS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 05123
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.9034717,44.5429549,6.0153041,44.6378028]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05123_procedure_20240613.pdf Procédure
05123_rapport_1_20240613.pdf Partie 1
05123_rapport_2_20240613.pdf Partie 2
05123_padd_20240613.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05123_reglement_20240613.pdf Règlement écrit
05123_reglement_graphique_20240613.pdf Règlement graphique
05123_classement_sonore_20240613.pdf Classement sonore
05123_info_surf_04_00_20240613.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
05123_liste_annexes_20240613.pdf Liste annexes
05123_presomption_archeologique_20240613.pdf Presomption archeologique
05123_regime_forestier_20240613.pdf Regime forestier
05123_sda_20240613.pdf Sda
05123_sdaep_20240613.pdf Sdaep
05123_servitudes_20240613.pdf Servitudes
05123_orientations_amenagement_20240613.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.