61197_CC_20120615

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de GUEPREI"


Informations

Nom du document DU_61197
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de GUEPREI
Maillage 61197 GUEPREI
Source Téléversement
Téléversé le 14/11/2022 à 16:11
Publié le 14/11/2022 à 17:14
Mis à jour le 14/11/2022 à 17:15
Statut
Version 4
Nom de l'archive 61197_CC_20120615
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2e0373fb0caf81633dbf1b9bb627663f
Producteur Argentan Intercom

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GUEPREI. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 61197
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/11/2022.
Emprise [-0.045448,48.8200836,0.0077191,48.852107]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/11/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
61197_Annexe_20120615.pdf Annexe
61197_rapport_20120615.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Argentan Intercom
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cc-argentan.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@argentan_intercom.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.