97305_PLU_20231031

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MACOURIA"


Informations

Nom du document DU_97305
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MACOURIA
Maillage 97305 MACOURIA
Source Téléversement
Téléversé le 05/04/2024 à 16:17
Publié le 08/04/2024 à 12:38
Mis à jour le 08/04/2024 à 12:38
Statut
Version 3
Nom de l'archive 97305_PLU_20231031
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2e06016d622330b16c6693955106beac
Producteur Maire de Macouria

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MACOURIA. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 97305
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-52.6127991,4.888905,-52.3549527,5.1093614]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
97305_procedure_20231031.pdf Procédure
97305_rapport_1_20231031.pdf Partie 1
97305_rapport_2_20231031.pdf Partie 2
97305_rapport_3_20231031.pdf Partie 3
97305_rapport_4_20231031.pdf Partie 4
97305_padd_20231031.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
97305_reglement_20231031.pdf Règlement écrit
97305_reglement_graphique_20231031.pdf Règlement graphique
97305_annexes_20231031.pdf Annexes
97305_orientations_amenagement_20231031.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.