08475_CC_20100609

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de VILLERS-CERNAY"



Informations

Nom du document DU_08475
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de VILLERS-CERNAY
Maillage 08475 VILLERS-CERNAY
Source Téléversement
Téléversé le 05/01/2022 à 15:59
Publié le 05/01/2022 à 17:22
Mis à jour le 05/01/2022 à 17:22
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 2
Nom de l'archive 08475_CC_20100609
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2e09f549c41e14bbe5acf2248a406353
Producteur Mairie de Villers-Cernay
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLERS-CERNAY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 08475
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/01/2022.
Emprise [5.0098874,49.7051224,5.0994335,49.7701365]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 29/12/2021
Date de publication :
Date de révision : 05/01/2022
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
08475_procedure_20100609.pdf Procédure
08475_rapport_20100609.pdf Rapport
08475_annexes_1_20100609.pdf Annexes 1
08475_annexes_2_20100609.pdf Annexes 2
08475_annexes_3_20100609.pdf Annexes 3
08475_annexes_4_20100609.pdf Annexes 4
08475_info_lin_19_01_20100609.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
08475_liste_annexes_20100609.pdf Liste annexes
08475_plan_sup_20100609.pdf Plan sup
08475_sectorisation_graphique_20100609.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Villers-Cernay
Téléphone : 03 24 26 43 92
Courriel : villers.cernay@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Villers-Cernay
Téléphone : 03 24 26 43 92
Courriel : villers.cernay@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 08475 VILLERS-CERNAY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.