66113_PLU_20140303

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTBOLO"


Informations

Nom du document DU_66113
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTBOLO
Maillage 66113 MONTBOLO
Source Téléversement
Téléversé le 02/12/2020 à 14:55
Publié le 02/12/2020 à 18:18
Mis à jour le 02/12/2020 à 18:18
Statut
Version 1
Nom de l'archive 66113_PLU_20140303
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Annulé partiellement

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2e0f6c23a1b18f94c9a2b0c9efa3ce9e
Producteur Maire de Montbolo

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTBOLO. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/12/2020.
Emprise [2.5867941,42.4678079,2.6659158,42.5169013]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 17/06/2016
Date de publication :
Date de révision : 02/12/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le standard CHNIG http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf Information
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
66113_jugement_20140303.pdf Jugement
66113_procedure_20140303.pdf Procédure
66113_rapport_20140303.pdf Rapport
66113_padd_20140303.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
66113_prescription_surf_02_20140303.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
66113_prescription_surf_05_20140303.pdf Emplacement réservé
66113_reglement_20140303.pdf Règlement écrit
66113_reglement_graphique_20140303.pdf Règlement graphique
66113_communications_20140303.pdf Communications
66113_info_etude_paysagere_20140303.pdf Info etude paysagere
66113_info_lin_19_ep_20140303.pdf Info lin 19 ep
66113_info_lin_19_epot1_20140303.pdf Info lin 19 epot1
66113_info_lin_19_epot2_20140303.pdf Info lin 19 epot2
66113_info_lin_19_eu1_20140303.pdf Info lin 19 eu1
66113_info_lin_19_eu2_20140303.pdf Info lin 19 eu2
66113_info_lin_19_sani_20140303.pdf Info lin 19 sani
66113_info_surf_04_20140303.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
66113_jugement_20140303.pdf Jugement
66113_liste_sup_20140303.pdf Liste sup
66113_plan_sup_20140303.pdf Plan sup
66113_orientations_amenagement_20140303.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Maire de Montbolo
Téléphone : 04 68 39 09 82
Courriel : mairie.montbolo@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 68 39 09 82
Courriel : mairie.montbolo@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.