66113_PLU_20140303
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTBOLO"
Informations
Nom du document | DU_66113 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTBOLO |
Maillage | 66113 MONTBOLO |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 02/12/2020 à 14:55 |
Publié le | 02/12/2020 à 18:18 |
Mis à jour le | 02/12/2020 à 18:18 |
Statut | |
Version | 1 |
Nom de l'archive | 66113_PLU_20140303 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Annulé partiellement |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-2e0f6c23a1b18f94c9a2b0c9efa3ce9e |
Producteur | Maire de Montbolo |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTBOLO. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
|
Thème(s) INSPIRE |
|
Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/12/2020. |
Emprise | [2.5867941,42.4678079,2.6659158,42.5169013] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
17/06/2016
Date de publication : Date de révision : 02/12/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Maire de Montbolo
Téléphone : 04 68 39 09 82 Courriel : mairie.montbolo@orange.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : 04 68 39 09 82 Courriel : mairie.montbolo@orange.fr |
Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 66113 MONTBOLO depuis
la page territoire.
Procédures en cours
Aucune procédure en cours.