07069_PLU_20221215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COLOMBIER-LE-VIEUX"


Informations

Nom du document DU_07069
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COLOMBIER-LE-VIEUX
Maillage 07069 COLOMBIER-LE-VIEUX
Source Téléversement
Téléversé le 16/01/2023 à 10:29
Publié le 17/01/2023 à 16:12
Mis à jour le 17/01/2023 à 16:12
Statut
Version 1
Nom de l'archive 07069_PLU_20221215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2e16de529285f5a730a7abb8c6550328
Producteur Mairie de Colombier-le-Vieux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COLOMBIER-LE-VIEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 07069
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.6676764,45.0355543,4.7461128,45.0761128]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07069_procedure_20221215.pdf Procédure
07069_rapport_20221215.pdf Rapport
07069_padd_20221215.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07069_reglement_20221215.pdf Règlement écrit
07069_reglement_graphique_20221215.pdf Règlement graphique
07069_annexe_debroussaillement_20221215.pdf Annexe debroussaillement
07069_annexe_ppri_20221215.pdf Annexe ppri
07069_annexe_sup_20221215.pdf Annexe sup
07069_annexes_sanitaires_20221215.pdf Annexes sanitaires
07069_orientations_amenagement_20221215.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Colombier-le-Vieux
Téléphone : Aucun
Courriel : ma-colvx@inforoutes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ma-colvx@inforoutes.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.