37150_PLU_20250129

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAZIERES-DE-TOURAINE"



Informations

Nom du document DU_37150
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAZIERES-DE-TOURAINE
Maillage 37150 MAZIERES-DE-TOURAINE
Source Téléversement
Téléversé le 21/02/2025 à 14:27
Publié le 21/02/2025 à 17:16
Mis à jour le 21/02/2025 à 17:16
Statut
Version 4
Nom de l'archive 37150_PLU_20250129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2e17d242b3f40ededfdb0ef773f2320b
Producteur Mairie de Mazières de Touraine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAZIERES-DE-TOURAINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 37150
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.3683805,47.3674029,0.4881305,47.4167969]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37150_procedure_20250129.pdf Procédure
37150_rapport_1_20250129.pdf Partie 1
37150_rapport_2_20250129.pdf Partie 2
37150_padd_20250129.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37150_prescription_lin_07_04_20250129.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
37150_prescription_lin_24_01_20250129.pdf Voies de circulation à créer, modifier ou conserver
37150_prescription_pct_07_01_20250129.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
37150_prescription_pct_07_02_20250129.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
37150_prescription_surf_01_00_20250129.pdf Espace boisé classé
37150_prescription_surf_05_01_20250129.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
37150_prescription_surf_07_01_1_20250129.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural (1)
37150_prescription_surf_07_04_1_20250129.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique (1)
37150_prescription_surf_07_04_2_20250129.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique (2)
37150_prescription_surf_15_01_20250129.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
37150_prescription_surf_16_01_20250129.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
37150_reglement_20250129.pdf Règlement écrit
37150_reglement_graphique_20250129.pdf Règlement graphique
37150_annexes_sanitaires_20250129.pdf Annexes sanitaires
37150_info_pct_99_00_20250129.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
37150_info_surf_38_00_20250129.pdf Secteurs d'information sur les sols
37150_liste_sup_20250129.pdf Liste sup
37150_plan_aep_20250129.pdf Plan aep
37150_plan_eu_ep_20250129.pdf Plan eu ep
37150_plan_sup_20250129.pdf Plan sup
37150_prescription_archeologique_20250129.pdf Prescription archeologique
37150_risque_argiles_20250129.pdf Risque argiles
37150_taxe_amenagement_20250129.pdf Taxe amenagement
37150_orientations_amenagement_18_00_20250129.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Mazières de Touraine
Téléphone : Aucun
Courriel : mazieresdetouraine@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mazieresdetouraine@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.