35125_PLU_20230228

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA GUERCHE-DE-BRETAGNE"



Informations

Nom du document DU_35125
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA GUERCHE-DE-BRETAGNE
Maillage 35125 LA GUERCHE-DE-BRETAGNE
Source Téléversement
Téléversé le 28/03/2023 à 16:49
Publié le 29/03/2023 à 08:31
Mis à jour le 29/03/2023 à 08:31
Statut
Version 6
Nom de l'archive 35125_PLU_20230228
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2e1b6737055bd50d60c4dcfef494fe03
Producteur Mairie de La Guerche de Bretagne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA GUERCHE-DE-BRETAGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 35125
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.2821608,47.9280646,-1.1969924,47.961049]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35125_procedure_20230228.pdf Procédure
35125_rapport_20181213.pdf Rapport
35125_rapport_20210325.pdf Rapport
35125_rapport_20230228.pdf Rapport
35125_padd_20181213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35125_reglement_20230228.pdf Règlement écrit
35125_reglement_graphique_1_20230228.pdf Règlement graphique 1
35125_reglement_graphique_2_20230228.pdf Règlement graphique 2
35125_arret_projet_plu.pdf Arret projet
35125_avis_ppa.pdf Avis
35125_enquete_publique.pdf Enquete
35125_liste_annexes_20181213.pdf Liste annexes
35125_liste_servitudes_20181213.pdf Liste servitudes
35125_liste_servitudes_20230228.pdf Liste servitudes
35125_plan_annexes_0_20181213.pdf Plan annexes 0
35125_plan_annexes_1_20181213.pdf Plan annexes 1
35125_plan_annexes_2_20181213.pdf Plan annexes 2
35125_plan_ep_eu1_20181213.pdf Plan ep eu1
35125_plan_ep_eu2_20181213.pdf Plan ep eu2
35125_plan_sup_20230228.pdf Plan sup
35125_plan_zppaup.pdf Plan
35125_presc_surf_05_00_20181213.pdf Presc surf 05 00
35125_prescription_surf_16_00_20181213.pdf Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs en zone A ou N
35125_zone_humide_20181213.pdf Zone humide
35125_zppaup_reglement_litteral.pdf Zppaup reglement
35125_zppzaup_arrete_.pdf Zppzaup arrete
35125_orientations_amenagement_1_20230228.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de La Guerche de Bretagne
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@laguerchedebretagne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@laguerchedebretagne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.