77192_PLU_20220923

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTENAY-TRESIGNY"


Informations

Nom du document DU_77192
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTENAY-TRESIGNY
Maillage 77192 FONTENAY-TRESIGNY
Source Téléversement
Téléversé le 24/02/2025 à 09:18
Publié le 24/02/2025 à 11:45
Mis à jour le 24/02/2025 à 11:45
Statut
Version 11
Nom de l'archive 77192_PLU_20220923
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2e26b85011b61aadb80c840c1f88c608
Producteur Mairie de Fontenay-Trésigny

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONTENAY-TRESIGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77192
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.8151291,48.671917,2.917973,48.7258875]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77192_procedure_20220923.pdf Procédure
77192_rapport_1_20220923.pdf Partie 1
77192_rapport_2_20220923.pdf Partie 2
77192_rapport_3_20220923.pdf Partie 3
77192_padd_20220923.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77192_reglement_20220923.pdf Règlement écrit
77192_reglement_graphique_20220923.pdf Règlement graphique
77192_annexes_diverses_20220923.pdf Annexes diverses
77192_arrete_pref_canalisations_gaz_20220923.pdf Arrete pref canalisations gaz
77192_etude_zone_humide_20220923.pdf Etude zone humide
77192_fiche_construction_sur_terrain_argileux_en_ile_de_france_20220923.pdf Fiche construction sur terrain argileux en ile de france
77192_plan_SUP_20220923.pdf Plan SUP
77192_plan_adduction_eau_potable_20220923.pdf Plan adduction eau potable
77192_plan_des_informations_20220923.pdf Plan des informations
77192_reseaux_assainissement_20220923.pdf Reseaux assainissement
77192_oap_20220923.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Fontenay-Trésigny
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@fontenay-tresigny.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@fontenay-tresigny.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.