32370_PLU_20221209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CLAR"


Informations

Nom du document DU_32370
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CLAR
Maillage 32370 SAINT-CLAR
Source Téléversement
Téléversé le 20/12/2022 à 09:05
Publié le 20/12/2022 à 09:31
Mis à jour le 05/02/2024 à 10:52
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 16
Nom de l'archive 32370_PLU_20221209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2e52e801f93ce56cb4d46ad4ffaee240
Producteur MAIRIE DE SAINT CLAR
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CLAR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 32370
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.7283124,43.8710815,0.8071285,43.920873]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/12/2022
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE SAINT CLAR
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-saint-clar@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : MAIRIE DE SAINT CLAR
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-saint-clar@wanadoo.fr


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Procédures en cours

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